1 - ACCEPTATION
La consultation du site vaut acceptation des présentes dispositions.
2 - DROIT D'AUTEUR
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Les images appartiennent à leurs auteurs et sont protégées par la loi sur le Copyright. Tous les droits sont réservés.
Ne copiez pas les images, ne les offrez pas et ne les vendez pas.
3 - REPRODUCTIONS
Toute
copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu
de ce site,
par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie réservée
à l'usage
exclusivement privé du copiste.
4 - MODIFICATIONS
Les informations de ce site peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.
5 - BON DE COMMANDE ET CONTRAT
La location de tableaux originaux ou de leurs reproductions ainsi que l'achat éventuel nécessitent la signature d'un bon de commande et d'un contrat stipulant nos conditions générales de vente et de location. Ce bon de commande est adressé par courrier électronique, par fax ou par courrier postal à réception d'une demande, pour être lu, accepté et signé.
Un procès-verbal est co-signé lors de l'installation et de l'enlèvement des tableaux.
6 - DÉDOMMAGEMENT ÉVENTUEL
Il est précisé que pendant la durée de la location, le client s'engage à veiller avec soin sur les tableaux confiés, sous sa responsabilité. Compte tenu de la valeur marchande des oeuvres proposées et du coût des assurances, nous ne souscrivons
pas de police d'assurance
pour couvrir les risques de dégradation, de perte ou de vol. En conséquence, un dédommagement
correspondant à trois mois de valeur locative mensuelle est prévu contractuellement au cas où ces évènements surviendraient.